Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPENELLE
COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON - SARL

Numéro de dépôt :
92429172
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque CHAMPENELLE

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON domicilié(e) 2 Avenue du Château, 06340 LA TRINITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 010 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Liselotte FUSSNER COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON - France.

La marque CHAMPENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPENELLE est expirée depuis le 28 juillet 2002.

COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON a également déposé les autres marques suivantes : VALFOREST , LES DELICES CAMPAGNARDS , MARQUIS D'AMBRE , MONT PAILLAC


COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON - SARL - 2 Avenue du Château, 06340 LA TRINITE - France - SIREN 305010373


Madame Liselotte FUSSNER COMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Légumes conservés, conserves Sel, vinaigre, sauces, épices Produits agricoles, forestiers à savoir champignons, truffes Jus de fruits Jus de légumes, jus de champignons, jus de truffes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.